Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle

Maîtrise d'ouvrage - Pôle Métropolitain NANCY SUD LORRAINE

Évaluation environnementale de la révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle

- Actualisation de l’état initial de l’environnement (EIE) du SCoT approuvé en 2013 et synthèse stratégique.

• Analyse de l’état initial de l’environnement (EIE) ;
• Analyse de l'ensemble des documents références et production d'une note stratégique.

- Analyse de l’incidence du projet de SCoT (PADD, DOO), explication des choix retenus et mesures envisagées pour éviter, réduire, compenser.

• Analyse des incidences & propositions de mesures ERC ;
• Explication des raisons qui justifient les choix opérés pour établir le projet de la révision du SCoT ;
• Justification des choix retenus ;
• Études des incidences résiduelles et proposition de mesures d’évitement, de réduction ou de compensation.

Formalisation de l’évaluation environnementale

• Élaboration du dispositif de suivi et d’indicateurs ;
• Production des éléments du rapport environnemental ;
• Analyse de la compatibilité du SCoT avec les documents de rang supérieur ;
• Résumé non technique & description de la méthodologie utilisée ;
• Formalisation de l’évaluation environnementale ;
• Analyse, conseils et ajustements à la suite des retours des PPA, de l’Autorité environnementale, du préfet et de l’enquête publique ;
• Déclaration environnementale.